A- A A+


Commissions speciales


Le Conseil de développement prévoit dans son règlement intérieur la possibilité de créer des commissions de travail temporaires en fonction de l’actualité ou des sujets qu’il envisage de traiter ou qui lui sont soumis par Marseille Provence Métropole.

 

Ces commissions sont généralement mises en place pour traiter de questions transversales au champ de réflexion des cinq commissions thématiques permanentes du Conseil de développement. Elles sont constituées par appel à candidatures auprès de l’ensemble des membres et sont dissoutes une fois finalisé le cycle de travail.

 

Au cours du mandat 2009-2014, deux commissions ad hoc ont été créées :

  • L'une en 2010 pour traiter du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) ;
  • L'autre en 2011 pour accompagner l’élaboration du Plan Climat Energie Territorial (PCET)

» Document à télécharger :